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A4 · prêt à imprimer

Laboratoire Vallier & Fils

8 rue Sainte-Victoire, 13006 Marseille

Déclaration de conformité UE

Dispositif médical sur mesure — règlement (UE) 2017/745, annexe XIII

Établie le2 août 2026

Fabricant
Laboratoire Vallier & Fils
Adresse du fabricant
8 rue Sainte-Victoire, 13006 Marseille
Patient destinataire
DUPONT Marcel
Praticien prescripteur
Dr Paul Meynier
Dispositif
Prothèse provisoire complète maxillaire
Classe et qualification
Dispositif sur mesure, classe IIa — annexe VIII, règle 8
Matières et lots
Résine ProBase CE 0123 lot 2024-0871
Conservation
Dix ans à compter de la livraison

Déclaration du fabricant

Le fabricant déclare sous sa seule responsabilité que le dispositif désigné ci-dessus est conforme aux exigences générales de sécurité et de performance de l’annexe I du règlement (UE) 2017/745, et satisfait aux dispositions de son annexe XIII relative aux dispositifs sur mesure.

Signature du fabricant

Document conservé dix ans par le fabricant