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A4 · prêt à imprimer

Laboratoire Vallier & Fils

8 rue Sainte-Victoire, 13006 Marseille

Déclaration de conformité UE

Dispositif médical sur mesure — règlement (UE) 2017/745, annexe XIII

Établie le8 septembre 2026

Fabricant
Laboratoire Vallier & Fils
Adresse du fabricant
8 rue Sainte-Victoire, 13006 Marseille
SIRET
812 447 903 00027
Patient destinataire
D. M.
Praticien prescripteur
Dr Paul Meynier
Dispositif
Prothèse provisoire complète maxillaire
Classe et qualification
Dispositif sur mesure, classe IIa — annexe VIII, règle 8
Alliage
Alliage Co-Cr · lot L-2291
Céramique
Céramique feldspathique · lot V-8834
Marquage CE des matériaux
CE 0123
Conservation
Dix ans à compter de la livraison

Dispositif médical sur mesure conforme au règlement (UE) 2017/745, annexe XIII. Le fabricant en conserve la responsabilité.

Déclaration du fabricant

Le fabricant déclare sous sa seule responsabilité que le dispositif désigné ci-dessus est conforme aux exigences générales de sécurité et de performance de l’annexe I du règlement (UE) 2017/745, et satisfait aux dispositions de son annexe XIII relative aux dispositifs sur mesure.

Signature du fabricant

Document conservé dix ans par le fabricant