Laboratoire Vallier & Fils
8 rue Sainte-Victoire, 13006 Marseille
Déclaration de conformité UE
Dispositif médical sur mesure — règlement (UE) 2017/745, annexe XIII
Établie le2 août 2026
- Fabricant
- Laboratoire Vallier & Fils
- Adresse du fabricant
- 8 rue Sainte-Victoire, 13006 Marseille
- Patient destinataire
- DUPONT Marcel
- Praticien prescripteur
- Dr Paul Meynier
- Dispositif
- Prothèse provisoire complète maxillaire
- Classe et qualification
- Dispositif sur mesure, classe IIa — annexe VIII, règle 8
- Matières et lots
- Résine ProBase CE 0123 lot 2024-0871
- Conservation
- Dix ans à compter de la livraison
Déclaration du fabricant
Le fabricant déclare sous sa seule responsabilité que le dispositif désigné ci-dessus est conforme aux exigences générales de sécurité et de performance de l’annexe I du règlement (UE) 2017/745, et satisfait aux dispositions de son annexe XIII relative aux dispositifs sur mesure.
