Mentions légales
Éditeur du service
- Raison sociale
- à compléter
- Forme juridique
- à compléter
- Capital social
- à compléter
- Siège social
- à compléter
- Immatriculation
- à compléter
- TVA intracommunautaire
- à compléter
- Directeur de la publication
- à compléter
- Contact
- bonjour@prothescan.app
Hébergement
Le service est servi depuis deux hébergements distincts, et cette séparation est volontaire : le site public et l’application qui contient vos dossiers patients ne tournent pas au même endroit.
Site public
Le site www.prothescan.app est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Il ne reçoit aucune donnée de santé.
Application et données de santé
L’application app.prothescan.app et l’ensemble des données de santé qu’elle traite sont hébergés en France, chez un hébergeur agréé au titre de l’article L1111-8 du code de la santé publique et certifié HDS.
- Application et données de santé
- à compléter
Propriété intellectuelle
La marque ProtheScan, le logo, l’interface et les documents produits par le service sont protégés. Les données que vous saisissez et les documents que vous émettez restent votre propriété : vous pouvez les exporter à tout moment, en formats ouverts.