Mentions légales

Éditeur du service

Raison sociale

Spotizy LLC

Forme juridique

LLC

Siège social

2915 Ogletown Road, 19713 Delaware, États-Unis

Immatriculation

Société immatriculée dans l’État du Delaware, États-Unis — EIN 61-1968555

TVA intracommunautaire

à compléter

Directeur de la publication

Anthony T.

Contact

contact@prothescan.app

Hébergement

Le service est servi depuis deux hébergements distincts, et cette séparation est volontaire : le site public et l’application qui contient vos dossiers patients ne tournent pas au même endroit.

Site public

Le site www.prothescan.app est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Il ne reçoit aucune donnée de santé.

Application et données de santé

Le logiciel ProtheScan est édité par Spotizy LLC. L’hébergement des données de santé, lui, est assuré en France par un hébergeur certifié HDS au titre de l’article L1111-8 du code de la santé publique. Ces deux rôles sont distincts et ne se confondent pas : l’éditeur écrit le logiciel, l’hébergeur détient les données. Spotizy LLC ne stocke aucune donnée de santé, ni aux États-Unis ni ailleurs.

Propriété intellectuelle

La marque ProtheScan, le logo, l’interface et les documents produits par le service sont protégés. Les données que vous saisissez et les documents que vous émettez restent votre propriété : vous pouvez les exporter à tout moment, en formats ouverts.